Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIN D OMBRE
M. Teyssère (Gaston), dit Gaston Bonheur

Numéro de dépôt :
922731
Date de dépôt :
24/04/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque VIN D OMBRE

Déposée le 24 avril 1975 par monsieur Teyssère (Gaston auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VIN D OMBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Teyssère (Gaston domicilié(e) Château de Floure, Floure (Aude). - France.

La marque VIN D OMBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 922731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque VIN D OMBRE est expirée depuis le 24 avril 1985.

Teyssère (Gaston a également déposé les autres marques suivantes : TRAMONTES VIN DE SOULANE


M. Teyssère (Gaston), dit Gaston Bonheur - Château de Floure, Floure (Aude). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-458

Vins.